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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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324 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024


Questions sans réponse

164 questions

  1. Question n° 0049A posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'industrie textile

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0001A posée par M. Maurice Schumann

    Conséquences pour l'Union européenne des dévaluations compétitives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0002A posée par M. Michel Charasse

    Dépenses d'aide sociale à la charge des départements et des communes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0003A posée par M. André Diligent

    Conséquences de l'utilisation des nouvelles techniques de communication multimédia

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0001A posée par M. Maurice Schumann

    Conséquences pour l'Union européenne des dévaluations compétitives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0002A posée par M. André Diligent

    Conséquences de l'utilisation des nouvelles techniques de communication multimédia

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0003A posée par Mme Hélène Luc

    Nécessité d'une politique éducative ambitieuse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0004A posée par M. Louis Minetti

    Aides communautaires à la production des fruits et légumes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0005A posée par M. Louis Minetti

    Mise en place d'une organisation commune du marché (OCM) des fruits et légumes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0006A posée par M. Louis Minetti

    Effet des dévaluations monétaires sur les producteurs de fruits et légumes

    La question est caduque

    Pertinence Faible