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324 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions sans réponse
164 questions
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Question n° 0010A posée par M. Louis Brives
Politique de maîtrise des eaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0132A posée par M. Louis Souvet
Aide à l'industrie automobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0013A posée par M. Louis Souvet
Aide à l'industrie automobile
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0001A posée par M. Xavier de Villepin
Importance des forces nucléaires françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0005A posée par M. Jacques Genton
Conséquences des nouvelles technologies dans le domaine de la défense
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0127A posée par M. Christian Poncelet
Evolution des crédits de l'agriculture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0041A posée par M. Adrien Gouteyron
Réforme de la politique culturelle à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0016A posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Devenir de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0007A posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Recherche sur les sciences de la vie (Aventis, site de Romainville)
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0008A posée par M. Jean-Paul Émorine
Révision à mi-parcours de la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence