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324 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions sans réponse
164 questions
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Question n° 0017A posée par M. Ivan Renar
Avenir de l'industrie textile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0016A posée par M. Michel Billout
Politique de développement du transport combiné rail-route
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0015A posée par M. Louis de Broissia
Modalités de transfert des routes nationales d'intérêt local aux conseils généraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0008A posée par M. Marcel Vidal
Culture de l'olivier en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0002A posée par M. André Diligent
Conséquences de l'utilisation des nouvelles techniques de communication multimédia
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0003A posée par M. André Diligent
Conséquences de l'utilisation des nouvelles techniques de communication multimédia
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0002A posée par M. Michel Charasse
Dépenses d'aide sociale à la charge des départements et des communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0035A posée par M. Michel Charasse
Dépenses d'aide sociale à la charge des départements et des communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0012A posée par M. Marcel Vidal
Culture de l'olivier en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0009A posée par M. Jean-Claude Carle
Réforme du système d'orientation scolaire
La question est caduque
Pertinence