Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 0127A posée par M. Christian Poncelet

    Evolution des crédits de l'agriculture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0129A posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0029A posée par M. Christian Poncelet

    Réforme de la politique agricole commune et les négociations du GATT

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0017A posée par M. Christian Poncelet

    Accords internationaux relatifs aux industries du textile et de l'habillement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0038A posée par M. Christian Poncelet

    Evolution des positions françaises dans les négociations du GATT

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0044A posée par M. Christian Poncelet

    Modalités de fonctionnement des commissions départementales d'équipement commercial

    La question est caduque

    Pertinence Faible