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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions sans réponse
10 questions
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Question n° 03423 posée par M. José Balarello
Situation des Arméniens d'Union soviétique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13255 posée par M. André Fosset
Intégration des juifs en provenance d'URSS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05466 posée par M. Marcel Daunay
Ariane: expulsion d'un diplomate soviétique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17073 posée par M. Emmanuel Hamel
Réduction des forces militaires soviétiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16331 posée par M. Emmanuel Hamel
Position de la France au sommet du G 7 vis-à-vis de l'Union soviétique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10572 posée par M. Emmanuel Hamel
Aide pour l'environnement demandée à la CEE par les républiques européennes de l'URSS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06365 posée par M. Xavier de Villepin
Entretiens franco-soviétiques en matière de désarmement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15728 posée par M. Charles Ginésy
Politique extérieure (Arménie soviétique)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19513 posée par M. Henri Collette
Récupération des fonds versés par le parti communiste de l'ex-URSS aux " partis frères "
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13811 posée par M. Emmanuel Hamel
Livraison de beurre à l'URSS par la CEE
La question est caduque
Pertinence