Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 24914 posée par M. Gérard Collomb

Venue à Lyon d'un enseignant en sciences islamiques

La question est caduque

19/10/2006
Pertinence
Question n° 35845 posée par M. Gérard Collomb

Visites des commissions de sécurité

La question est caduque

18/10/2001
Pertinence
Question n° 26819 posée par M. Gérard Collomb

Attitude des collectivités locales vis-à-vis de demandes de communautés religieuses à caractère sectaire

La question est caduque

05/04/2007
Pertinence
Question n° 38793 posée par M. Gérard Collomb

Organisation de feux d'artifice dans les enceintes sportives

La question est caduque

28/02/2002
Pertinence
Question n° 33320 posée par M. Gérard Collomb

Visites des commissions de sécurité

La question est caduque

24/05/2001
Pertinence
Question n° 17222 posée par M. Gérard Collomb

Recrutement et mobilité des agents de police municipale

La question est caduque

21/04/2005
Pertinence
Question n° 12817 posée par M. Gérard Collomb

Messages des répétiteurs de feux sonores pour aveugles

La question est caduque

07/08/2014
Pertinence
Question n° 21173 posée par M. Gérard Collomb

Portée de l'article L. 171-7 du code de la voirie routière

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence