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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions sans réponse
12 questions
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Question n° 0129A posée par M. Christian Poncelet
Situation de l'industrie textile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0131A posée par M. Michel Miroudot
Dégradation de la situation de l'industrie textile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0132A posée par M. Louis Souvet
Aide à l'industrie automobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0013A posée par M. Louis Souvet
Aide à l'industrie automobile
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0032A posée par M. Xavier de Villepin
Politique industrielle de la France
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0038A posée par M. Christian Poncelet
Evolution des positions françaises dans les négociations du GATT
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0047A posée par M. Maurice Schumann
Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0048A posée par M. Maurice Schumann
Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0049A posée par M. Ivan Renar
Situation de l'industrie textile
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0002A posée par M. André Diligent
Conséquences de l'utilisation des nouvelles techniques de communication multimédia
La question est caduque
Pertinence