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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024


Questions sans réponse

35 questions

  1. Question n° 0127A posée par M. Christian Poncelet

    Evolution des crédits de l'agriculture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0128A posée par M. Rémi Herment

    Problèmes laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0010A posée par M. Louis Brives

    Politique de maîtrise des eaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0026A posée par M. Rémi Herment

    Problèmes laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0027A posée par M. Jean Cluzel

    Situation de l'élevage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0028A posée par M. Paul Alduy

    Fiscalité agricole et protection sociale des agriculteurs

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0029A posée par M. Louis Virapoulle

    Situation des planteurs de canne à sucre du département de La Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0030A posée par M. Bernard Barraux

    Situation de l'apiculture française

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0031A posée par M. Paul Seramy

    Développement de l'élevage du cheval

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0034A posée par M. Jean Huchon

    Réforme de la politique agricole commune

    La question est caduque

    Pertinence Faible