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2927 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions sans réponse
514 questions
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Question n° 23803 posée par M. Olivier Jacquin
Chantier forestier sur le champ de bataille de Bois-le-Prêtre en Meurthe-et-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09984 posée par M. Roland Courteau
Musique en ligne et partage de la valeur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16730 posée par M. François Grosdidier
Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0641S posée par M. Pierre Ouzoulias
Situation des professeurs des écoles nationales supérieures d'art
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21046 posée par M. François Grosdidier
Information et mise en danger de la vie d'autrui
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 23536 posée par M. Michel Boutant
Numérisation des salles de cinéma et circuits itinérants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23277 posée par M. Hervé Maurey
Extension du régime des SOFICA à la production théâtrale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19866 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Obligations sociales des organisateurs de festivals
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18891 posée par M. Jean Louis Masson
Protection des cloches des églises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18304 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Politique culturelle de l'État
La question est caduque
Pertinence