Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions sans réponse
53 questions
-
Question n° 20247 posée par M. Louis Souvet
Devoir d'ingérence régional
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20323 posée par M. Jean Besson
Financement des centres de formation d'apprentis (CFA)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22109 posée par M. Jean Louis Masson
Rapports rendus en 2005 par les chambres régionales des comptes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22552 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Calendrier CPER
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23113 posée par M. Marcel Vidal
Restauration des monuments historiques en Languedoc-Roussillon
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 23165 posée par M. Georges Mouly
Rénovation des voies ferrées utilisées par le TER dans la région Limousin
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23579 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Dotation régionale du fonds social européen pour la Lorraine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24024 posée par M. Pierre Mauroy
Situation des personnes handicapées mentales dans la région du Nord-Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25703 posée par M. Jean Besson
Pérennité de la filière de production de France 3
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26970 posée par M. Jean Louis Masson
Rapports rendus en 2005 par les chambres régionales des comptes
La question est caduque
Pertinence