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336 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions sans réponse
50 questions
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Question n° 24568 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Élargissement du spectre des publics concernés par les contrats aidés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23791 posée par Mme Christine Herzog
Restrictions des lignes budgétaires des agences de Pôle emploi pour la prorogation des contrats d'insertion des publics de plus de 26 ans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01454 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Contrats aidés dans la restauration universitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0063S posée par M. Michel Vaspart
Emplois aidés des collectivités locales et associations
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25980 posée par M. Henri Cabanel
Avenir des contrats aidés non renouvelés au bout d'un an
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25226 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte des périodes d'activité en contrat « TUC » dans le calcul de la pension de retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24647 posée par M. Hervé Marseille
Emplois d'avenir et risque financier pour les communes et les associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24166 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte des périodes d'activité en contrat « TUC » dans le calcul de la pension de retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20652 posée par M. Cédric Perrin
Rapport de la Cour des comptes et contrat de génération
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20684 posée par M. Philippe Mouiller
Baisse des crédits du contrat d'insertion dans la vie sociale
La question est caduque
Pertinence