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425 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions sans réponse
56 questions
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Question n° 0711S posée par M. Simon Sutour
Avenir du site Perrier de Vergèze
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0815S posée par M. Bernard Cazeau
Difficultés des ateliers et chantiers d'insertion
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1080S posée par M. Georges Mouly
Parcours d'intégration aux métiers
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1220S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Structures d'insertion professionnelle des personnes handicapées en Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0558S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Régime spécial des exploitants agricoles
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0818S posée par M. Robert Navarro
Prolongation d'activité des ingénieurs du contrôle de navigation aérienne
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0991S posée par Mme Maryvonne Blondin
Avenir des ateliers et chantiers d'insertion
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1067S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Inquiétudes relatives au non-renouvellement massif de contrats aidés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1219S posée par M. Ronan Kerdraon
Situation des services douaniers en Bretagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1386S posée par M. Laurent Béteille
Devenir de la faculté des métiers de l'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence