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449 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions sans réponse
135 questions
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Question n° 17045 posée par M. François-Noël Buffet
Situation de Renault Trucks
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08623 posée par M. Gérard Longuet
Cotisations sociales dues par le salarié en cas de cumul emploi retraite
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1067S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Inquiétudes relatives au non-renouvellement massif de contrats aidés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21263 posée par M. Jean Louis Masson
Mention « nationalité française » sur un curriculum vitae
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19753 posée par M. Jacques Mahéas
Insuffisance des mesures d'insertion professionnelle du RSA
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23281 posée par M. Hervé Maurey
Application des dispositifs relatifs à l'emploi des seniors dans la loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05086 posée par M. Roland Courteau
Analyse de la baisse du chômage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03558 posée par M. Georges Mouly
Conséquences de la fusion de l'ANPE et de l'UNEDIC
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17513 posée par M. Roland Courteau
Curriculum vitae anonyme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16632 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Répartition des crédits d'accompagnement concernant le déploiement des emplois d'avenir
La question est caduque
Pertinence