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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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310 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024


Questions sans réponse

134 questions

  1. Question n° 18770 posée par M. Nicolas About

    Visites médicales du travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18402 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Réduction de l'aide publique relative au LIFT (lieu d'insertion par la formation et le travail)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18471 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en oeuvre du plan santé au travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18217 posée par Mme Janine Rozier

    Publication du décret relatif à la mise en oeuvre du DIF ( Droit individuel à la formation)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18269 posée par M. Jacques Siffre

    Prise en charge des jeunes par les ALE

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18211 posée par Mme Éliane Assassi

    Devenir du campus des métiers prévu à Bobigny

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17924 posée par M. Bernard Piras

    Reconnaissance officielle du secteur des particuliers employeurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17979 posée par M. Paul Girod

    Liste des demandeurs d'emploi des communes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17791 posée par M. Jacques Peyrat

    Contrats aidés pour les moins de vingt-cinq ans et secteur associatif

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17636 posée par M. André Lardeux

    Travail des apprentis dans les métiers de bouche

    La question est caduque

    Pertinence Faible