Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024


Questions sans réponse

20 questions

  1. Question n° 26466 posée par M. Georges Mouly

    Apprentissage junior

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26242 posée par M. Rémy Pointereau

    Bilan d'application des mesures prises pour encourager l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26194 posée par Mme Patricia Schillinger

    Cotisations sociales au titre des contrats d'apprentissage et de professionnalisation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25613 posée par M. André Vallet

    Projet de suppression des exonérations de certaines cotisations sociales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25438 posée par M. Louis Souvet

    Politique de formation professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25261 posée par M. Gérard Cornu

    Bilan d'application des mesures prises en faveur du développement de l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25076 posée par M. Georges Mouly

    Promotion de l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20724 posée par M. Georges Mouly

    Mise en place d'une instance interministérielle pour l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20323 posée par M. Jean Besson

    Financement des centres de formation d'apprentis (CFA)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19860 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Carte d'apprenti

    La question est caduque

    Pertinence Faible