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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2311 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024


Questions sans réponse

332 questions

  1. Question n° 23803 posée par M. Olivier Jacquin

    Chantier forestier sur le champ de bataille de Bois-le-Prêtre en Meurthe-et-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27686 posée par M. Serge Mérillou

    Inquiétudes de la filière porcine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27206 posée par M. Hervé Maurey

    Zones de non traitement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27205 posée par M. Hervé Gillé

    Maintien de l'attractivité de l'assurance récolte

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26824 posée par M. Bruno Belin

    Lutte contre la grippe aviaire

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25705 posée par M. Guillaume Gontard

    Procédure à suivre en cas de mortalité dans un troupeau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24803 posée par M. Rémi Cardon

    Utilisation des canons anti-grêle

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24006 posée par M. Patrick Chaize

    Approvisionnement des scieries françaises en chênes

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23617 posée par M. Cédric Vial

    Situation des agriculteurs pluriactifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18575 posée par M. Arnaud Bazin

    État des lieux concernant les travaux et avis des groupes de travail sur les transports de longue durée

    La question est caduque

    Pertinence Faible