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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions sans réponse
12 questions
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Question n° 0040S posée par M. Joël Labbé
Situation de l'unité d'abattage de dindes Doux à Pleucadeuc
La question a été retirée
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Question n° 0420S posée par M. Robert Navarro
Classement des aires de lavage collectives des pulvérisateurs agricoles
La question a été retirée
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Question n° 0442S posée par Mme Françoise Férat
Inquiétudes de la filière viticole de Champagne quant au programme de réduction de la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question a été retirée
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Question n° 0489S posée par M. Marcel Rainaud
Fermeture du site de l'Institut national de l'origine et de la qualité à Narbonne
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Question n° 0714S posée par M. Robert Laufoaulu
Lycée agricole de Wallis-et-Futuna
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Question n° 0822S posée par M. Gérard Longuet
Captage d'eau
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Question n° 1349S posée par M. Jean-Claude Requier
Grippe aviaire dans la filière du palmipède gras
La question a été retirée
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Question n° 1394S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Conséquences de la réforme de la PAC pour les exploitations de zone à faible potentiel
La question a été retirée
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Question n° 1427S posée par Mme Sophie Primas
Conditions de transfert de biens fonciers agricoles sous forme sociétaire
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Question n° 1494S posée par M. André Reichardt
Assemblée générale des propriétaires des associations foncières de remembrement
La question a été retirée
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