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8801 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions sans réponse
1804 questions
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Question n° 08224 posée par M. Jean Louis Masson
Syndrome de Diogène
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08060 posée par M. Jean Louis Masson
Interdiction de construction d'une piscine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07572 posée par M. Jean Louis Masson
Tournées de collecte des ordures ménagères
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06858 posée par M. Jean Louis Masson
Interdiction de construction d'une piscine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05860 posée par M. Yves Détraigne
Calcul du bilan carbone des entreprises
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28231 posée par M. Jean-Claude Anglars
Agriculture de montagne face à l'augmentation de la population de rats taupiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27685 posée par M. Serge Mérillou
Reconnaissance en état de catastrophe naturelle de plusieurs communes du département de la Dordogne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27614 posée par M. Hervé Maurey
Réglementation de la circulation des engins de déplacement personnel motorisés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25363 posée par M. Patrick Chaize
Politique de l'eau et lutte contre les pollutions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24803 posée par M. Rémi Cardon
Utilisation des canons anti-grêle
La question a été transformée.
Pertinence