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8801 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions sans réponse
1804 questions
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Question n° 10123 posée par M. Aymeric Durox
Demande de classement en catastrophe naturelle par la commune de Presles-en-Brie
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 27760 posée par M. Alain Duffourg
Conclusions du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique sur l'irrigation agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24905 posée par M. François Bonhomme
Lutte contre la prolifération du moustique tigre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22460 posée par M. Daniel Laurent
Soutien à l'agriculture biologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20546 posée par M. Pierre Cuypers
Gestion de l'eau et de l'assainissement pour les communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18006 posée par M. Alain Houpert
Détection du coronavirus dans les boues de station d'épuration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18024 posée par M. Jean-François Longeot
Prolifération des scolytes en forêt et propriétés privées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14305 posée par M. Bernard Buis
Demande d'agrément du laboratoire de la Drôme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1036S posée par M. Jean-Noël Guérini
Dépérissement de la forêt française
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 11086 posée par M. Didier Mandelli
Changement de procédure pour la protection des sites naturels classés
La question est caduque
Pertinence