Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8801 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions sans réponse

1804 questions

  1. Question n° 09662 posée par M. Alain Joyandet

    Défauts sur des voitures en raison de la technologie AdBlue

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06725 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Conditions d'implantation de panneaux solaires ou photovoltaïques dans des zones protégées

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0523S posée par M. Édouard Courtial

    Dépôt de déchets du Grand Paris dans l'Oise

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10034 posée par M. Christian Bilhac

    Panneaux photovoltaïques sur bassins de rétention

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08449 posée par M. Jean Louis Masson

    Personnes en état d'ivresse qui participent à une action de destruction

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07484 posée par M. Jean Louis Masson

    Containers semi enterrés pour la collecte des déchets ménagers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 28415 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Influence de la taxe générale sur les activités polluantes et impact quant à la production des déchets résiduels

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 27777 posée par M. Yves Détraigne

    Déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26944 posée par M. Philippe Paul

    Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25575 posée par M. Philippe Paul

    Qualification des produits de la mer non commercialisés

    La question est caduque

    Pertinence Faible