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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions sans réponse
26 questions
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Question n° 02999 posée par M. François Marc
Société publique locale et traitement de déchets tiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19036 posée par M. François Marc
Achat de l'électricité issue de projets photovoltaïques : demande de dérogation pour les collectivités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23448 posée par M. François Marc
Dispositif français d'analyse de la qualité des eaux brutes avant usage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23073 posée par M. François Marc
Réévaluation de la toxicité du Roundup Express de Monsanto
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00214 posée par M. François Marc
Développement du transport décarboné de marchandises sur de grands voiliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23074 posée par M. François Marc
Circulation des véhicules sur le domaine public maritime
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23393 posée par M. François Marc
Multiplication des rave-parties sur le territoire du parc naturel d'Armorique (PNRA)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00198 posée par M. François Marc
Société publique locale et traitement de déchets tiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22873 posée par M. François Marc
Charte des parcs naturels régionaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22754 posée par M. François Marc
Dégâts occasionnés par les autorisations octroyées à l'insecticide Cruiser
La question est caduque
Pertinence