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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024


Questions sans réponse

30 questions

  1. Question n° 08349 posée par M. Marc Daunis

    Actualisation du livre vert relatif au déploiement des bornes de recharge publiques des véhicules électriques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27777 posée par M. Yves Détraigne

    Déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23128 posée par M. Alain Joyandet

    Financement des microcentrales hydroélectriques publiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11013 posée par M. Jean Louis Masson

    Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09973 posée par M. Jean Louis Masson

    Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10720 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Coût des réparations engagées par Réseau de transport d'électricité, Électricité de France et Électricité réseau distribution France suite aux désordres climatiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06254 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Déclarations du haut fonctionnaire chargé de préparer la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23064 posée par M. Raymond Vall

    Difficultés financières des petites centrales hydroélectriques devant renouveler leurs contrats en 2012

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11172 posée par M. Jean Desessard

    Politique du groupe EDF en matière d'énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00016 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Devenir de la filière photovoltaïque nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible