Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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908 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions sans réponse

235 questions

Question n° 11206 posée par M. Claude Nougein

Camions porteurs à quatre essieux

La question a été transformée.

27/06/2019
Pertinence
Question n° 02799 posée par M. Hervé Maurey

Décret « tertiaire »

Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

18/01/2018
Pertinence
Question n° 11514 posée par M. Jean-Paul Prince

Nuisances causées par les infrasons produits par les éoliennes

La question est caduque

11/07/2019
Pertinence
Question n° 03707 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question a été retirée

08/03/2018
Pertinence
Question n° 02816 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences de l'interdiction des sacs plastiques sur les fabricants d'emballage alimentaires

Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

18/01/2018
Pertinence
Question n° 00348 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question est caduque

13/07/2017
Pertinence
Question n° 24480 posée par M. Hervé Maurey

Fonds d'investissement local pour la transition énergétique

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 11013 posée par M. Jean Louis Masson

Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau

La question est caduque

20/06/2019
Pertinence
Question n° 09973 posée par M. Jean Louis Masson

Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau

La question est caduque

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09090 posée par M. Jean-François Longeot

Fuites d'eau non réparées chez les particuliers et conséquences

La question est caduque

21/02/2019
Pertinence