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475 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions sans réponse
113 questions
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Question n° 09593 posée par M. Jean-Vincent Placé
Apparition d'une espèce de plathelminthe dans les sols de l'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11973 posée par M. Gérard César
Traitement des marcs de raisin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10539 posée par M. Yves Détraigne
Réglementation environnementale actuelle en matière de cours d'eau et de fossés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10534 posée par M. Pierre Charon
Plan de protection de l'atmosphère et interdiction des feux de cheminée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1399S posée par M. Jean Louis Masson
Réforme du code minier
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25748 posée par M. Jean Louis Masson
Définition d'un cours d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25467 posée par M. François Marc
Demande de facilitation de la procédure de reconquête du trait de côte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25520 posée par M. Jean-Noël Guérini
Bilan écologique des incendies de forêt
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25533 posée par M. Jean-Noël Guérini
Déclin de la biodiversité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24524 posée par M. Jean Louis Masson
Valeur des chartes des parcs naturels régionaux
La question est caduque
Pertinence