Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions sans réponse

114 questions

  1. Question n° 11738 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Dotation visant à accompagner les communes dans la prise en charge de la stérilisation des chats errants et des chats domestiques

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09366 posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Inondations et pollution des sols

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06656 posée par Mme Christine Herzog

    Abattage d'arbres sans droit ni titre en toute impunité en Moselle

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09918 posée par Mme Elsa Schalck

    Stérilisation des chats errants

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25250 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Décision du Conseil d'État rendue le lundi 26 juillet 2021 concernant la réglementation encadrant l'épandage des pesticides

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24691 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Utilisation du Phosmet

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20801 posée par Mme Laurence Cohen

    Dérogations pour les néonicotinoïdes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10492 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Dotation visant à accompagner les communes dans la prise en charge de la stérilisation des chats errants et des chats domestiques

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11703 posée par Mme Audrey Linkenheld

    Utilisation du fonds Avenir Bio

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11441 posée par Mme Frédérique Puissat

    Revue de la grille d'indemnisation relative aux attaques du loup pour prendre en compte les animaux en gestation

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible