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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024


Questions sans réponse

114 questions

  1. Question n° 25575 posée par M. Philippe Paul

    Qualification des produits de la mer non commercialisés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27760 posée par M. Alain Duffourg

    Conclusions du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique sur l'irrigation agricole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22989 posée par M. Rémy Pointereau

    Situation des agriculteurs dans les discussions concernant les zones de non-traitement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22460 posée par M. Daniel Laurent

    Soutien à l'agriculture biologique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18024 posée par M. Jean-François Longeot

    Prolifération des scolytes en forêt et propriétés privées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09767 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dépérissement de la forêt française

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08951 posée par M. Clément Pernot

    Loups dans le Jura

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07980 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Reconnaissance des services rendus par l'élevage

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03050 posée par M. François Bonhomme

    Lutte contre la fusariose et la waxy breakdown de l'ail

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07910 posée par M. Hervé Maurey

    Vandalisme et agressions contre les forestiers

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible