Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions sans réponse

114 questions

Question n° 07796 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Classement des ambroisies en espèces nuisibles

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/07/2023
Pertinence
Question n° 08596 posée par M. Hervé Maurey

Vandalisme et agressions contre les forestiers

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

05/10/2023
Pertinence
Question n° 08065 posée par M. Patrick Chaize

Fonds d'amorçage pour les communes forestières

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

27/07/2023
Pertinence
Question n° 08390 posée par M. Bruno Belin

Implication des élus dans la gestion forestière

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/09/2023
Pertinence
Question n° 28231 posée par M. Jean-Claude Anglars

Agriculture de montagne face à l'augmentation de la population de rats taupiers

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 25363 posée par M. Patrick Chaize

Politique de l'eau et lutte contre les pollutions

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence
Question n° 06562 posée par M. Jean-François Longeot

Installation de pièges photos et information des propriétaires de forêt

En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

27/04/2023
Pertinence
Question n° 24928 posée par M. Patrick Chaize

Extension de l'aide exceptionnelle à l'exploitation et à la commercialisation des bois colonisés par des scolytes

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24363 posée par M. Éric Kerrouche

Critères de qualité agronomique et d'innocuité des matières fertilisantes et supports de culture

La question est caduque

09/09/2021
Pertinence
Question n° 26944 posée par M. Philippe Paul

Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence