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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024


Questions sans réponse

114 questions

  1. Question n° 0879S posée par M. Max Brisson

    Lutte contre les parasites menaçant la survie du buis

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0880S posée par M. Max Brisson

    Situation des forêts françaises et de l'office national des forêts

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1171S posée par M. Frédéric Marchand

    Assurance des récoltes contre les risques climatiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17758 posée par Mme Laurence Cohen

    Dérogations pour les néonicotinoïdes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18024 posée par M. Jean-François Longeot

    Prolifération des scolytes en forêt et propriétés privées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18480 posée par Mme Anne Ventalon

    Délais des autorisations administratives pour la réalisation des retenues collinaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19966 posée par M. François Bonhomme

    Impacts du plan pollinisateurs sur l'arboriculture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20501 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Sortie des produits phytosanitaires avec les biocontrôles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20801 posée par Mme Laurence Cohen

    Dérogations pour les néonicotinoïdes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1550S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Mesures du plan loup

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible