Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
1 question
-
Question n° 0967S posée par M. François Bonneau
Prix de revente de l'électricité des particuliers
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
-
Question n° 08523 posée par M. François Bonneau
Prix de revente de l'électricité des particuliers
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 10243 posée par M. François Bonneau
Taxe sur les locaux commerciaux vacants
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 12348 posée par M. François Bonneau
Sécurité des usagers de véhicules équipés d'airbags de la marque Takata
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 12450 posée par M. François Bonneau
Défaillance des moteurs Renault et Stellantis
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 12453 posée par M. François Bonneau
Sécurisation des données des patients suite aux piratages
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence