Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 0676G posée par M. Denis Bouad

Situation de la filière viti-vinicole

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

14/12/2023
Pertinence
Question n° 0606G posée par M. Cédric Perrin

Maintien d'ATOS dans le giron français

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

09/11/2023
Pertinence
Question n° 0681G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Comité de l'intelligence artificielle générative

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

21/12/2023
Pertinence
Question n° 0639G posée par Mme Audrey Bélim

Problématiques des collectivités ultra-marines

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

23/11/2023
Pertinence
Question n° 0633G posée par Mme Audrey Linkenheld

Violences faites aux femmes

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

23/11/2023
Pertinence