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16 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 08285 posée par Mme Véronique Guillotin
Saturation des structures d'accueil pour adultes polyhandicapés
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08387 posée par M. Bruno Belin
Répartition pharmaceutique
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08699 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Prise en charge des Français en situation de handicap en Belgique
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 09948 posée par M. Jérôme Darras
Reconnaissance de l'endométriose
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 11451 posée par M. Édouard Courtial
Soutien aux centres sociaux en milieu rural
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 08563 posée par M. Jean-Noël Guérini
Personnes handicapées vieillissantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09394 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann
Aide à l'investissement dans les établissements et services médico-sociaux
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 09395 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann
Permettre la qualité de l'hébergement des personnes âgées dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 09396 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann
Échéancier du financement des emplois supplémentaires dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 10415 posée par M. Philippe Mouiller
Délais de traitement des dossiers de reconnaissance d'origine professionnelle du mésothéliome malin
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence