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7 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 1009S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Projet de prolongement du téléphérique de La Grave - La Meije
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0674G posée par M. Jean-Michel Arnaud
Dégradations climatiques : intempéries calamiteuses dans les Hautes-Alpes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 1232S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Développement des alternatives au transfert obligatoire des compétences « eau et assainissement » des communes aux intercommunalités
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0883S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Refus par l'Agence de l'eau d'une subvention sollicitée par la commune de Saint-Martin-de-Queyrières
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 12128 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Cahier des charges des éco-organismes de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 1255S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Refus par l'agence de l'eau d'une subvention sollicitée par la commune de Saint-Martin-de-Queyrières
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 10055 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Refus par l'Agence de l'eau d'une subvention sollicitée par la commune de Saint-Martin-de-Queyrières
La question a été retirée
Pertinence