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13 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0782G posée par M. Roger Karoutchi
Affiche officielle des jeux Olympiques et Paralympiques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 0790G posée par Mme Laurence Garnier
Libre pratique du sport par les femmes
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 1068S posée par M. Loïc Hervé
Utilité d'un vélodrome Haute-Savoie Arena
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0723G posée par M. Pierre Cuypers
Transport des céréales sur la Seine pendant les jeux Olympiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 0590G posée par M. Michel Bonnus
Radicalisation dans le sport
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 00037 posée par M. Jean-François Longeot
Diminution des crédits alloués aux équipements sportifs des collectivités
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 1367S posée par M. Pascal Martin
Suppression de la vidange annuelle dans les piscines
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 11552 posée par M. Hervé Maurey
Préparation territoriale des dispositifs de sécurité en amont des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 1254S posée par Mme Amel Gacquerre
Exclusion des sapeurs-pompiers des avantages indemnitaires et sociaux prévus à l'occasion des jeux Olympiques et paralympiques de 2024
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier
Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence