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3 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 1328S posée par M. Henri Cabanel
Avenir de la filière éolienne Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 08414 posée par M. Henri Cabanel
Protection des mineurs sur le site « Rencontre ados »
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 00068 posée par M. Henri Cabanel
Situation des étrangers détenus lors de la Seconde Guerre mondiale
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence