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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 09316 posée par M. Ian Brossat

    Situation des personnes LGBT en Russie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08442 posée par M. Gilbert Favreau

    Situation dans le Haut-Karabagh

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09974 posée par M. Henri Leroy

    Bilan logistique, militaire et financier de l'engagement de la France depuis le début du conflit en Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08474 posée par M. Gilbert Bouchet

    Situation en Arménie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08484 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Catastrophe humanitaire dans le Haut-Karabakh

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08315 posée par M. Jean Louis Masson

    Politique hostile de la France, de l'Union européenne et de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord à l'encontre de la Russie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08360 posée par M. Jean Louis Masson

    Livraison à l'Ukraine de munitions à uranium enrichi et risque d'une guerre mondiale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10780 posée par Mme Gisèle Jourda

    Sécurité des communications militaires

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09290 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Liberté d'expression des dessinateurs de presse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11907 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Situation de l'école française de Saint-Pétersbourg

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible