Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 08801 posée par M. Éric Gold

    Difficultés rencontrées par plusieurs établissements d'enseignement supérieur bénéficiaires du solde de la taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08898 posée par M. Cédric Perrin

    Dysfonctionnements de la plateforme du solde de la taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08965 posée par M. Michel Savin

    Dysfonctionnements liés au versement du solde de la taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09049 posée par M. Christian Bilhac

    Difficultés rencontrées dans le versement du solde de la taxe d'apprentissage aux établissements d'enseignement supérieur bénéficiaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09565 posée par M. Jérôme Darras

    Dysfonctionnements de la plateforme numérique d'affectation du solde de la taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10511 posée par Mme Véronique Guillotin

    Indemnité des sapeurs-pompiers à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10520 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Primes accordées dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11587 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Situation actuelle au sein d'Atout France

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

    Pertinence Faible