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9 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 09991 posée par M. Jean-Noël Guérini
Réparation des équipements électriques et électroniques
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09154 posée par M. Jean-Noël Guérini
Trafic d'espèces protégées
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 10255 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des stations de ski
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09767 posée par M. Jean-Noël Guérini
Dépérissement de la forêt française
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09293 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des sentiers ruraux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10643 posée par M. Jean-Noël Guérini
Accélération du réchauffement climatique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09865 posée par M. Jean-Noël Guérini
Déploiement de points d'eau potable
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence