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2 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0894S posée par M. Jacques Grosperrin
Remboursement de l'activité physique adaptée
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 1367S posée par M. Pascal Martin
Suppression de la vidange annuelle dans les piscines
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence