Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
25 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 1215S posée par Mme Laurence Rossignol
Arrêt du financement des séances d'éducation à la sexualité
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
-
Question n° 1151S posée par Mme Laurence Garnier
Difficultés des municipalités concernant la délivrance d'autorisation d'instruction en famille
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 09512 posée par M. Stéphane Sautarel
Manque de médecins scolaires dans le Cantal
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 08647 posée par M. Pierre Ouzoulias
Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges privés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 08034 posée par M. Daniel Gremillet
Mise en place des projets d'accueil individualisé pour les enfants et adolescents atteints d'allergies
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 08349 posée par M. Jean-Marie Janssens
Meilleure inclusion des élèves en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08255 posée par M. Yves Détraigne
Inclusion scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08682 posée par M. Patrice Joly
Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales lors des temps périscolaires
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 09614 posée par M. Ian Brossat
Suppression à Paris de l'allocation de rentrée scolaire pour les enfants étrangers présents en France depuis moins de cinq ans
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 08762 posée par Mme Catherine Dumas
Ouverture de centres d'hébergement d'urgence et conséquences dans les établissements scolaires parisiens
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence