Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
148 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
-
Question n° 08194 posée par M. Bruno Rojouan
Difficultés rencontrées par les Français qui perdent leur passeport dans un pays étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel
Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 08300 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Transmission des listes électorales consulaires
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 08377 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Hausses de salaire du personnel éducatif exerçant dans un établissement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 08442 posée par M. Gilbert Favreau
Situation dans le Haut-Karabagh
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 84 trouvées
-
Question n° 08249 posée par M. Jean-Yves Leconte
Suites au rapport d'avril 2023 pour une amélioration de la délivrance des visas
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08315 posée par M. Jean Louis Masson
Politique hostile de la France, de l'Union européenne et de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord à l'encontre de la Russie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08360 posée par M. Jean Louis Masson
Livraison à l'Ukraine de munitions à uranium enrichi et risque d'une guerre mondiale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 09290 posée par M. Jean-Noël Guérini
Liberté d'expression des dessinateurs de presse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 09768 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Double imposition des Français résidant en Italie
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence