Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
95 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
-
Question n° 08284 posée par M. Rachid Temal
Généralisation des descentes continues à Paris-Charles-de-Gaulle
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0828S posée par M. Rachid Temal
Lutte contre les nuisances aériennes liées à l'exploitation de la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles de Gaulle
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
-
Question n° 08582 posée par Mme Christine Herzog
Normes applicables aux dos d'ânes et ralentisseurs de vitesse en agglomération
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0847S posée par M. Fabien Gay
Situation dégradée de l'offre de transport public en Seine-Saint-Denis
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 08630 posée par M. Cyril Pellevat
Nécessité de déposer une demande de subvention auprès de l'Union européenne pour la ligne ferroviaire « Lyon-Turin »
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
-
Question n° 08235 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Taxation des billets de train
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 09039 posée par Mme Marianne Margaté
Ligne ferroviaire entre Coulommiers et La Ferté-Gaucher
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 09161 posée par M. Christian Cambon
Abandon d'Orly par Air France
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 09251 posée par Mme Nadia Sollogoub
Obligations appliquées à la gestion des sédiments issus du dragage des canaux
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 09276 posée par M. Franck Dhersin
Espace de télémédecine dans les gares SNCF
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence