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58 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 0808S posée par Mme Catherine Dumas
Maintien des bouquinistes sur les quais de Seine lors des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 à Paris
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 08589 posée par M. Hervé Maurey
Impact de l'application de la taxe copie privée sur les produits d'occasion
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 08590 posée par M. Hervé Maurey
Indicateurs en matière d'impact environnemental des opérateurs de communications électroniques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 08631 posée par M. Cyril Pellevat
Nécessité de préserver la filière vitrailliste face aux contraintes liées au plomb
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 08735 posée par Mme Céline Brulin
Bouclier anti-inflation sur le livre
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 08453 posée par Mme Catherine Dumas
Difficultés d'accès au crédit d'impôt en faveur des métiers d'art pour les artisans d'art dans le domaine de la restauration du patrimoine
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 09165 posée par M. Ian Brossat
Situation de France 3 Paris Ile-de-France
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 09280 posée par M. Yves Bouloux
Procédure de contestation des avis rendus par les architectes des bâtiments de France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09369 posée par Mme Catherine Dumas
Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10058 posée par M. Gilbert Bouchet
Immatriculation des remorques agricoles pour les manifestations festives
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence