Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
154 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 71 trouvées
-
Question n° 11989 posée par Mme Catherine Dumas
Difficultés rencontrées par le groupement parisien inter-bailleurs de surveillance
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 11457 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 11510 posée par M. Bruno Belin
Rumeur sur la vente de Biogaran
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 11523 posée par Mme Françoise Dumont
Risques liés à une vente à l'étranger du géant français des médicaments génériques Biogaran
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 11562 posée par Mme Sylviane Noël
Conséquences de la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du bâtiment
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 83 trouvées
-
Question n° 12379 posée par M. Cyril Pellevat
Situation fiscale des « Américains accidentels »
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 12293 posée par M. Hugues Saury
Américains accidentels
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 12348 posée par M. François Bonneau
Sécurité des usagers de véhicules équipés d'airbags de la marque Takata
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 12202 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Article L.614-24 du code de la propriété intellectuelle
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 12258 posée par Mme Frédérique Espagnac
Impact des coupes budgétaires sur le financement du plan « France très haut débit »
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence