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20 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 09195 posée par Mme Nadia Sollogoub
Gestion des canaux de gabarit Freycinet
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09346 posée par Mme Nadia Sollogoub
Poursuite du déploiement de la téléphonie mobile dans les territoires ruraux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10179 posée par Mme Nadia Sollogoub
Baisse programmée des aides en faveur des systèmes de chauffage au bois
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 10692 posée par Mme Nadia Sollogoub
Cacophonie des titres de transport pour les trains express régionaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 11194 posée par Mme Nadia Sollogoub
Évaluation du système de suivi des surfaces agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 08320 posée par Mme Nadia Sollogoub
Fonds supplémentaires pour les investissements conduits dans le cadre du dispositif « villages d'avenir »
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 09251 posée par Mme Nadia Sollogoub
Obligations appliquées à la gestion des sédiments issus du dragage des canaux
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 09623 posée par Mme Nadia Sollogoub
Maintien de l'eau dans les cours d'eau
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 11123 posée par Mme Nadia Sollogoub
Absence de crédits ouverts pour couvrir les besoins de l'intermédiation locative pour l'année en cours.
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 11459 posée par Mme Nadia Sollogoub
Assouplissement du transfert de compétence eau et assainissement
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence