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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 0002A posée par M. Christian Poncelet
Situation de l'industrie textile en France
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 0007G posée par M. Christian Poncelet
Aide à l'emploi dans le secteur textile
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 0115G posée par M. Christian Poncelet
Sauvegarde de l'industrie textile française
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 0016A posée par M. Christian Poncelet
Situation des industries du textile et de l'habillement
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 0026A posée par M. Christian Poncelet
Situation de l'industrie textile et de l'habillement
Réponse du ministère : Industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 0017A posée par M. Christian Poncelet
Accords internationaux relatifs aux industries du textile et de l'habillement
La question est caduque
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Question n° 0485S posée par M. Christian Poncelet
Situation de l'industrie textile et de l'habillement
La question a été transformée.
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Question n° 0129A posée par M. Christian Poncelet
Situation de l'industrie textile
La question est caduque
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Question n° 0101A posée par M. Christian Poncelet
Extension du crédit d'impôt recherche aux dépenses de mode et de création
La question est caduque
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Question n° 0063A posée par M. Christian Poncelet
Situation de l'industrie textile et de l'habillement
La question a été retirée