Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 10305 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation du site d'Aventis de Romainville

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

  2. Question n° 02016 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Devenir de la recherche au sein du groupe Aventis

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

  3. Question n° 0461S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Délocalisation du Centre national du machinisme agricole et du génie rural des eaux et forêts d'Antony

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

  4. Question n° 20233 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Délocalisation de l'ORSTOM

    Réponse du ministère : Recherche

  5. Question n° 14159 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Montant des crédits du ministère de la recherche et de la technologie

    Réponse du ministère : Recherche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38616 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Recherche au sein du groupe Aventis

    La question est caduque

  2. Question n° 33969 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Devenir de la recherche sur les sciences de la vie

    La question est caduque

  3. Question n° 24688 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Projet de création d'une nouvelle unité mixte de recherche intitulée SHADYC

    La question est caduque

  4. Question n° 00269 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Formation des étudiants dans les techniques de la photographie

    La question est caduque

  5. Question n° 31098 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Réforme du centre national de la recherche scientifique (CNRS)

    La question a été transformée.