Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 29537 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Recherche: situation des femmes

Réponse du ministère : Recherche

15/03/1979
Question n° 30509 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Centre de recherche "Burroughs" de Pantin: restructuration

Réponse du ministère : Recherche

06/06/1979
Question n° 02570 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Réforme du CNRS

Réponse du ministère : Recherche

14/09/1979
Question n° 31438 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Personnel de l'INSERM: modification du statut

Réponse du ministère : Recherche

03/10/1979
Question n° 00871 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Institut national de recherche chimique appliquée: situation financière

Réponse du ministère : Recherche

23/11/1980

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 31098 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Réforme du centre national de la recherche scientifique (CNRS)

La question a été transformée.

24/08/1979
Question n° 00269 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Formation des étudiants dans les techniques de la photographie

La question est caduque

16/06/1988
Question n° 24688 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Projet de création d'une nouvelle unité mixte de recherche intitulée SHADYC

La question est caduque

18/02/1993
Question n° 33969 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Devenir de la recherche sur les sciences de la vie

La question est caduque

21/06/2001
Question n° 38616 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Recherche au sein du groupe Aventis

La question est caduque

21/02/2002