Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 0001A posée par M. René Trégouët

Avenir de la recherche

Réponse du Ministère délégué à la recherche

06/04/2004
Question n° 0022A posée par M. Jacques Valade

Diffusion de la culture scientifique et technique

Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

11/12/2003
Question n° 0038A posée par M. Henri Revol

Avenir de la politique spatiale française et européenne à l'issue de la conférence interministérielle de l'Agence spatiale européenne du 15 novembre 2001

Réponse du ministère : Recherche

31/10/2001
Question n° 0145A posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'industrie automobile française

Réponse du ministère : Recherche

08/10/1982
Question n° 0141A posée par M. Pierre Vallon

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Recherche

29/09/1982

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 0025A posée par M. René Trégouët

Avenir de la recherche

La question est caduque

02/03/2004
Question n° 0029A posée par M. René Trégouët

Avenir de la recherche française

La question est caduque

10/11/2000
Question n° 0023A posée par M. Pierre Laffitte

Création d'un espace européen de recherche

La question est caduque

27/04/2000
Question n° 0002A posée par M. Jean-Marie Rausch

Politique gouvernementale dans le domaine de la recherche

La question est caduque

03/07/1981
Question n° 0002A posée par M. Jean-Marie Rausch

Politique gouvernementale dans le domaine de la recherche

La question est caduque

12/06/1981

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