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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 09117 posée par M. René Trégouët
Brevetabilité des logiciels et réglementation européenne
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
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Question n° 07725 posée par M. René Trégouët
Brevetabilité des logiciels
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
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Question n° 06019 posée par M. René Trégouët
Séisme
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
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Question n° 05374 posée par M. René Trégouët
Pause dans le développement d'Ariane 5
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
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Question n° 01194 posée par M. René Trégouët
Incendie à l'université de Montpellier
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 03421 posée par M. René Trégouët
Muséum national d'histoire naturelle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 39110 posée par M. René Trégouët
Biotechnologies
La question est caduque
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Question n° 39024 posée par M. René Trégouët
Muséum national d'histoire naturelle
La question est caduque
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Question n° 38680 posée par M. René Trégouët
Incendie à l'université de Montpellier
La question est caduque
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Question n° 37582 posée par M. René Trégouët
Galiléo
La question est caduque