Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 34452 posée par M. René Trégouët

Fiscalité de recherche

Réponse du ministère : Recherche

19/07/2001
Question n° 34341 posée par M. René Trégouët

Cerveaux étrangers

Réponse du ministère : Recherche

12/07/2001
Question n° 32063 posée par M. René Trégouët

Chercheurs expatriés

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22/03/2001
Question n° 31306 posée par M. René Trégouët

Décodage du génome humain

Réponse du ministère : Recherche

22/02/2001

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 39110 posée par M. René Trégouët

Biotechnologies

La question est caduque

21/03/2002
Question n° 34506 posée par M. René Trégouët

Avion solaire sans pilote

La question est caduque

26/07/2001
Question n° 34342 posée par M. René Trégouët

Mobilité des chercheurs

La question est caduque

12/07/2001
Question n° 27712 posée par M. René Trégouët

Synchrotron et nouvelle dynamique de la recherche française

La question est caduque

21/09/2000
Question n° 23578 posée par M. René Trégouët

Pratique des accords de confidentialité au sein de certaines universités

La question est caduque

16/03/2000

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